Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JOCARE-CREATION
M. BOUANICHE Arnaud

Numéro de dépôt :
94547325
Date de dépôt :
29/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2004

Présentation de la marque JOCARE-CREATION

Déposée le 29 novembre 1994 par monsieur BOUANICHE Arnaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JOCARE-CREATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-01 du 6 janvier 1995.

Le déposant est monsieur BOUANICHE Arnaud domicilié(e) 22 ter rue des Arts, 94170 LE PERREUX S/MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BOUANICHE Arnaud - France.

La marque JOCARE-CREATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94547325.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOCARE-CREATION est expirée depuis le 29 novembre 2004.

BOUANICHE Arnaud a également déposé les autres marques suivantes : FREINS'MINUTE


M. BOUANICHE Arnaud - 22 ter rue des Arts, 94170 LE PERREUX S/MARNE - France


M. BOUANICHE Arnaud - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-19

Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01

Jeux, jouets